Mentions légales et politique de confidentialité

1. propriété

Le site web https://www.eshlesajoncs.fr/ est la propriété de :

L’ Entreprise Sociale pour l’Habitat LES AJONCS
18 Boulevard de la Résistance
56000 VANNES
Siret N° 86750002700059 – RCS Vannes 867 500 027 – TVA FR 86 867 500 027

Philippe ALMY, en sa qualité de Directeur Général,  est responsable de la rédaction et de la publication du présent site.

Tél. 02 22 07 00 00 – contact@ajoncs.fr

2. Conception, développement et réalisation du site

Voyelle – Agence Web à Cesson-Sévigné (35)
Conseil, Réalisation et Formation – Conception de site internet
Tél : +332 99 00 09 34 – https://www.voyelle.fr/

3. Refonte et mise à jour du site

Muriel Guillou – WebPresta56 à Kervignac (56)
Création de site Web & Accompagnement numérique 

Tél. : + 336 83 14 88 47 – https://webpresta56.fr/

4. Hébergement

ONLINE SAS
BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net
Tel : +33(0)1 84 13 00 00 – Fax : +33(0)8 99 17 37 88

5. Propriété intelectuelle

La structure générale du site internet ainsi que les textes, images et photos sont la propriété de ESH LES AJONCS.
Toute représentation totale ou partielle de ce site internet par quelque entité, personne, sans l’autorisation expresse de ESH LES AJONCS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet, qui sont protégées par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Les marques de ESH LES AJONCS, ainsi que les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site internet, sans l’autorisation expresse de ESH LES AJONCS, est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, nom de domaine reproduits sur le site sont la propriété de ESH LES AJONCS ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation est susceptible de constituer une usurpation engageant la responsabilité de son auteur en application de l’article 1382 du code civil.

Pour toute information relative à un contenu paru sur le présent site (textes, graphiques, illustrations), l’utilisateur est invité à contacter le responsable de la publication.

6. protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel sont traitées par le personnel de l’ ESH LES AJONCS, ou les prestataires habilités, de manière loyale, confidentielle et de façon sécurisée. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

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Pour exercer ce droit, il suffit de contacter Philippe ALMY, contact@ajoncs.fr.

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